Mentions Légales

LA SEMAINE NATIONALE DE LA PETITE ENFANCE

Siège de l’association Agir pour la Petite Enfance
Espace KAPLA 35ter avenue Pierre-Grenier
92100 Boulogne Billancourt, France.

1 – MISES EN GARDE

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services. Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’association Agir Pour la Petite Enfance, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

2 – RÉALISATION

Conception et réalisation par Des Idées Pour Grandir et Grauw.

3 – ENGAGEMENTS

– L’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Agir Pour la Petite Enfance autorise le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, elle ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres qui lui sont liés.

– L’internaute

L’utilisateur du site, s’engage pour sa part, à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire des informations et données contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site (images, logos, textes) est interdite sans l’autorisation expresse d’Agir Pour la Petite Enfance. Les informations diffusées sur ce site ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à enregistrer votre demande de renseignements, de boites ou de supports pédagogiques, nous permettre d’y répondre et de vous tenir informé de nos actualités.

Les données recueillies dans le formulaire d’inscription nous permettent d’établir des statistiques d’audience de diffusion de nos supports et de recueillir votre avis pour améliorer ces derniers.

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4 – HÉBERGEMENT

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