Les textes fondateurs

Ministère de la Culture (2019). Ce rapport de Sophie Marinopoulos propose le concept de « Santé Culturelle » et formule des préconisations pour développer une politique publique d’éveil culturel et artistique de l’enfant de la naissance à trois ans, dans le lien à son parent.

Ministère des Solidarités et de la Santé / IGAS (2025). Ce référentiel définit le socle commun de pratiques attendues dans tous les modes d’accueil du jeune enfant, autour de la relation à l’enfant, de la relation aux parents et de la qualité organisationnelle.

Ministère des Familles, de l’Enfance et des Droits des Femmes (2016). Ce rapport dresse un état des connaissances sur le développement du jeune enfant et formule une centaine de recommandations sur les modes d’accueil et la formation des professionnels de la petite enfance.

Ministère des Solidarités et de la Santé (2020). Ce rapport présente les connaissances scientifiques sur la période de la conception aux deux ans de l’enfant et sert de base à la politique publique des « 1000 premiers jours ».

OCDE : Organisation de coopération et de développement économiques (2015). Ce rapport examine les dispositifs de suivi et de contrôle de la qualité des services d’éducation et d’accueil des jeunes enfants dans plusieurs pays de l’OCDE.

HCFEA : Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (2019). Ce document porte sur la dimension affective de la qualité d’accueil et propose des repères liés à la sécurité affective de l’enfant.

Commission Européenne (2014). Ce texte propose un socle commun de principes et de critères de qualité pour les services d’éducation et d’accueil de la petite enfance au niveau européen.

HCFEA : Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (2019). Ce document énonce des orientations et des axes de pilotage destinés à améliorer la qualité des modes d’accueil individuels et collectifs.

HCFEA : Haut Conseil de la famille, de l’enfance et de l’âge (2019). Ce document recense les enjeux actuels et les initiatives existantes en matière de qualité d’accueil du jeune enfant.

Observatoire Nationale de la Petite Enfance (2024). Ce document présente des données chiffrées sur les particuliers employeurs de personnel de garde d’enfants en emploi direct.

Observatoire Nationale de la Petite Enfance (2023). Cette étude décrit les évolutions sociologiques du métier d’assistante maternelle ainsi que les faiblesses persistantes des rémunérations et de la reconnaissance de la pénibilité.